Perspectives européennes de l'adoption - Illustration des droits français et polonais

Fabienne LABELLE (et Katarzyna PFEIFER-CHOMICZEWSKA)

Propos introductif et données socio-politiques de l’adoption en France et en Pologne

Benjamin LAVERGNE

La phase administrative de l’adoption des pupilles de l’État en France

Réflexions sur une procédure de sélection

Audrey DAMIENS

Les conditions civiles de l’adoption et le rôle du juge judiciaire : réflexion sur la nature juridique de l’adoption en droit français

Fabienne LABELLE

Enjeux de l’adoption pour la protection de l’enfant : regard sur l’adoptabilité en France

Delphine THOMAS-TAILLANDIER

Les risques d’abus : quelles réponses par le droit pénal ?

La lutte contre les maltraitances subies dans les foyers et familles d’accueil

Marie DUGUÉ

La révocation de l’adoption en droit français

Abdelkhaleq BERRAMDANE

L’adoption en droit de l’Union européenne

Colombine MADELAINE

L’adoption en droit de la Convention européenne des droits de l’Homme

Audrey DAMIENS

L’adoption internationale en droit international privé français après la loi du 21 février 2022

Résumé :

Sous le prisme du droit comparé, le présent ouvrage cherche à mettre en lumière les perspectives européennes possible de l’adoption. Institution unique, l’adoption est emblématique de la mise en balance d’intérêts divergents entre famille d’origine, famille adoptive et enfant. Tant les législations que les cours de justice tiennent pour cardinale la notion d’intérêt supérieur de l’enfant. Il est ainsi apparu, dans les deux systèmes de droit, que l’adoption est un mode d’établissement de la filiation qui consiste prioritairement à donner une famille à un enfant, ce qui en fait une mesure de protection. S’il est donc un jus commune, c’est de veiller au respect des droits de l’enfant adopté.

Les diverses contributions de ce livre sont le fruit de deux années de collaborations scientifiques entre une équipe de recherche française et une équipe de recherche polonaise grâce au Partenariat Hubert Curien POLONIUM. Ce programme de recherche a reçu le soutien du Ministère de l’Europe et des Affaires Étrangères de la France et de NAWA (Agence nationale polonaise pour les échanges universitaires), ainsi que de l’IRJI François-Rabelais (UR 7496).

· éditeur :  mare & martin

· ISBN : 978-2-38600-129-1

· Parution : 05/2025