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Les juridictions spécialisées - Bilan et perspectives

  • Droit-Economie-Europe,
Les juridictions spécialisées - Bilan et perspectives
Les juridictions spécialisées - Bilan et perspectives
Date(s)

du 22 septembre 2026 au 22 décembre 2026

Contribution d’Ève DUBUS

La contribution des juridictions administratives spécialisées à l’élaboration de la jurisprudence

Résumé :

Issu d'un colloque organisé à la Faculté de Droit de l'Université Jean Moulin Lyon 3 en mars 2025, en partenariat avec la Cour de cassation et le Conseil d'État, cet ouvrage collectif propose une analyse approfondie des juridictions spécialisées dans l'ordre juridique français. Longtemps étudiées de manière fragmentée, ces juridictions font ici l'objet d'une réflexion transversale et globale, croisant les regards du droit public, du droit privé, du droit pénal, de l'histoire du droit et de la pratique juridictionnelle.

Les contributions réunies interrogent la notion même de juridiction spécialisée, ses fondements, ses formes et ses finalités, tout en mettant en lumière les enjeux institutionnels et procéduraux qu'elle soulève. L'ouvrage examine successivement les origines et les critères de la spécialisation, le régime juridique et le fonctionnement de ces juridictions, ainsi que la question de leur maintien ou de leur suppression.

Enfin, plusieurs témoignages de praticiens illustrent concrètement la diversité et le rôle essentiel des juridictions spécialisées dans le fonctionnement du service public de la justice. Par son approche rigoureuse et interdisciplinaire, cet ouvrage offre un bilan critique et des perspectives utiles sur un phénomène central de l'organisation judiciaire contemporaine.

éditeur : Lefebvre Dalloz

EAN : 9782247244584

Parution : 08/2026