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Master Justice, Procès et Procèdures - Conseil & Contentieux 2024

Objectifs

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Le Master Justice, procès et procédures a pour vocation d'approfondir, compléter et parfaire la formation des étudiants en droit privé qui ont pour projet d'embrasser une profession judiciaire ou d'intégrer le service juridique ou contentieux d'une entreprise, ou encore devenir enseignant­chercheur. À l'issue du Master, les diplômés maîtrisent les procédures civile et pénale et sont en mesure à la fois de conseiller sur l'opportunité d'une procédure et de mettre en œuvre celle-ci du début à la fin. Ils sont également capables de trouver les réponses à des problèmes juridiques de différents ordres (contrats, responsabilité, droit des étrangers, contentieux pénal, contentieux social, contentieux familial. .. )

Le mot du responsable

Federica Oudin & Olivia Robin-Sabard

Le Master Justice, procès et procédures, parcours Conseil et contentieux...

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a pour vocation d’approfondir, compléter et parfaire la formation des étudiants en droit privé qui ont pour projet d’embrasser une profession judiciaire ou d’intégrer le service juridique ou contentieux d’une entreprise, ou encore de devenir enseignant-chercheur.
En M1, le droit pénal spécial, la procédure pénale, la procédure civile, qui sont des matières fondamentales lorsque l’on veut s’orienter vers le contentieux et le judiciaire, font l’objet d’un approfondissement en travaux dirigés. D’autres enseignements, tels que le droit de l’exécution, le droit des entreprises en difficulté ou le droit de la peine, sont également dispensés. Les étudiants ont la possibilité de faire un stage de 3 semaines minimum donnant lieu à la rédaction d’un mémoire et d’une soutenance, ou bien de réaliser un mémoire de recherche, ou encore de se préparer aux concours à l’Institut d’Etudes Judiciaires.
En M2, les étudiants choisissent entre la formation initiale et la formation en apprentissage. Ils suivent exactement et ensemble les mêmes enseignements (majoritairement des enseignements disciplinaires tels que le droit des contrats ou le droit pénal et quelques enseignements transversaux tels que les droits et libertés fondamentaux). Ceux-ci sont conçus sous la forme de séminaires faits par des enseignants-chercheurs ou des praticiens (avocats, commissaires de justice…). Les étudiants en apprentissage sont 15 jours par mois en entreprise de septembre à avril et à temps plein d’avril à fin août. Les étudiants en formation initiale choisissent entre le parcours professionnel et le parcours recherche. Ceux inscrits en parcours professionnel réalisent un stage de deux mois minimum et rédigent un mémoire de stage donnant lieu à une soutenance tandis que ceux en parcours recherche préparent un mémoire de recherche qui fera, lui aussi, l’objet d’une soutenance. Une clinique juridique est organisée pour les non-apprentis : il s’agit pour les étudiants de traiter, en petits groupes, un cas ou une question qui leur est confié(e) par un personnel de l’Université ou par un praticien (avocat, notaire, huissier…). Ils participent également à des permanences organisées par le Barreau et une association de consommateurs. L’ensemble des étudiants réalisent également des projets tutorés : organisation d’une conférence, d’un concours d’éloquence…, lesquels les forment aux aspects non disciplinaires de la vie professionnelle (constitution d’un réseau, montage de projet, gestion d’un budget, travail collaboratif…). C’est ainsi une formation solide sur le terrain des connaissances et professionnalisante qui est offerte dans le cadre de ce master, deux années riches en enseignements et en expérience, individuellement et collectivement.

Programme

Master 1 : Semestre 7

UE 1 - Enseignements fondamentaux

Matières Cours TD ECTS
Droit pénal des biens et des affaires 30H 15H 8
Et une matière au choix :
Droit patrimonial du couple 30H 15H 8
Droit des sûretés 30H 15H 8

UE 2 - Enseignements complémentaires

Matières Cours TD ECTS
Droit international privé 30H - 3
Droit de l'éxécution 30H - 3
Droit des assurances 30H - 3
Langue vivante - 20H 2
Une matière au choix entre :
Droit des sûretés 30H - 3
Droit patrimonial du couple 30H - 3

Master 1 : Semestre 8

UE 1 - Enseignements fondamentaux

Matières Cours TD ECTS
Droit pénal spécial/td> 30H 15H 9
Procédure civile 30H 15H 9

UE 2 - Enseignements complémentaires

Matières Cours TD ECTS
Droit des entreprises en difficultés 30H - 2
Droit de la peine 30H - 2
Une matière au choix parmi :
Droit des successions 30H - 3
Droit de la CEDH 30H - 3
Bioéthique et droit médical - 30H 3

UE 3 - Enseignements d'ouverture

Matières Cours TD ECTS
Langue vivante - 20H 2
insertion professionnelle 30H - -
Stage et mémoire de stage 30H - 3
OU
Mémoire de recherche 10H - 3

Master 2 : Semestre 9

UE 1 - Droit approfondi

Matières Cours TD ECTS
Droit pénal et procédure civile 15H - 5
Droit des contrats 15H - 5

UE 2 - Contentieux

Matières Cours TD ECTS
Procédure civile 20H 10H 3
Contentieux social 15H - 3
Contentieux familial 15H - 3

UE 3 - Enseignements d'ouverture

Matières Cours TD ECTS
Modes alternatifs de règlement des différends 15H - 3
Sources de droit 15H - 3
Libertés et droits fondamentaux 15H - 3
Anglais - 20H 2

UE 4 - Méthodologie

Matières Cours TD ECTS
Insertion professionnelle 10H - -
Méthodologie de la recherche 10H - -

Master 2 : Semestre 10

UE 1 - Mémoire

Matières Cours TD ECTS
Mémoire de recherche + soutenance - - 5
Stage + moire de stage + soutenance - - 5
apprentissage + mémoire d'apprentissage - - 5

UE 2 - Droit approfondi

Matières Cours TD ECTS
Droit pénal et procédure civile 15H - 5
Droit de la responsabilité 17H - 5

UE 3 - Contentieux

Matières Cours TD ECTS
Contentieux pénal 15H 10H 3
Contentieux économique 15H - 2
Procédures civiles d'exécution 15H - 1

UE 4 - Enseignements d'ouverture

Matières Cours TD ECTS
Connaissance et compréhension du monde contemporain - 30H 1
Contentieux du droit des étrangers 15H - 2
Droit de la consommation 15H - 1
Langue vivante - 20H 1

UE 5 - Méthodologie

Matières Cours TD ECTS
Clinique juridique - 45H (sur toute l'année) 2
Projets collectifs - 30H (sur toute l'année) 1
Méthodologie professionnelle - 8H -

Pré-requis

  • Licence en droit (Bac +3)

Savoir-faire

Qualités rédactionnelles et…

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orales, analyse, rigueur, raisonnement juridique, esprit de synthèse et de démonstration.
Après avoir suivi ce Master, l’étudiant sera capable de maîtriser les procédures civile et pénale, conseiller sur l’opportunité d’une procédure et mettre en œuvre celle-ci du début à la fin, trouver les réponses à des problèmes juridiques de différents ordres (contrats, responsabilité, droit des étrangers, contentieux pénal, social, commercial ou familial).

Et après ?

Poursuites d'études

Doctorat, entrée à l’ENM ou à l’école d’avocat.

Carrière et métiers

  • Juriste conseil au sein d'une entreprise
  • Avocat
  • Directeur des services de greffe
  • Magistrat
  • Commissaire de justice
  • Notaire
  • Directeur de service pénitentiaire d'insertion et de probation
  • Fonctionnaire de police
  • Fonctionnaire de l'administration pénitentiaire ou des douanes
  • Militaire de la gendarmerie...

Le mot de nos étudiants

Manon & Marion

Apprenties en M2 à la Direction Départementale des Finances Publiques de Blois et Tours

Manon : « J’ai choisi le Master 2 Justice, Procès et Procédures parcours Conseil et contentieux car il offre l’opportunité d’effectuer cette dernière année universitaire en alternance. J’effectue mon apprentissage à la Direction départementale des finances publiques du Loir-et-Cher au service de la publicité foncière et de l’enregistrement. Cette année d’apprentissage est très gratifiante car elle me permet de mettre en pratique mes connaissances acquises tout au long de mon cursus mais également de me confronter au monde du travail. Il est très enrichissant de s'apercevoir que ce que j’ai appris pendant ma formation me permet d’accomplir énormément de tâches très intéressantes au sein d’un véritable “métier”. Ces tâches touchent notamment au droit civil, aux régimes matrimoniaux mais également au droit des successions ».

Marion : « Lors de mon année de Master 2 j’ai eu la belle opportunité d’effectuer ma formation en apprentissage à la Direction départementale des Finances publiques d’Indre-et-Loire aux services recouvrement forcé et affaires juridiques où j’ai pu mettre en pratique et approfondir différentes disciplines dispensées à l’université notamment le droit civil, pénal ainsi que les procédures civiles d’exécution. Cela est un réel atout pour notre formation, pour enrichir notre expérience professionnelle et notre pratique du droit. »

Chloé

Apprentie en M2 au Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (SPIP) de Tours

« Le Master Justice, Procès, Procédure parcours Conseil et Contentieux offre de superbes opportunités. J'ai eu l'occasion d'effectuer mon apprentissage au sein du SPIP de Tours et cela m'a permis de mettre en pratique les connaissances acquises notamment en droit pénal et en droit de la peine. C'est un réel atout car cela m'a également permis d'étendre mon réseau et de découvrir d’autres professions parfois méconnues. Enfin, à mon sens l'apprentissage permet d'acquérir un certain savoir-être et de développer d'autres compétences comme l'organisation ou encore le travail d'équipe. »

Eva

Etudiante en M2, stagiaire au sein de l’Association de Recherche en Criminologie Appliquée (ARCA) de Tours

« Le Master 2 Justice Procès et Procédures parcours Conseil et contentieux a cet avantage d'être professionnalisant. Actuellement, j'effectue mon stage sur les semaines où nous n'avons pas cours. Mon stage se déroule à l'ARCA et j'ai pu approfondir des notions vues en cours notamment dans le cadre de mon travail sur la plateforme de justice restaurative. J'ai aussi la possibilité d'être en contact avec le public et de pouvoir apporter des conseils grâce aux connaissances acquises durant, notamment, mes deux années de master. Dans ce master nous sommes libres de nous organiser comme nous le souhaitons pour effectuer notre stage. Cette liberté d'organisation nous permet à la fois de se confronter à la pratique grâce aux stages mais aussi de préparer les examens et concours car nous avons deux semaines libres par mois ».

Jade

Etudiante en M2, stagiaire au sein d’une association et en cabinet d’avocat à Tours

« J’ai choisi d’effectuer le Master 2 Justice, Procès et Procédures en formation professionnelle. J’ai pu, de ce fait, effectuer un stage dans une association spécialisée dans l’adoption durant les périodes de non-cours entre octobre et novembre 2020. Ce stage m’a appris énormément sur ma capacité à mettre en pratique des connaissances acquises tout au long de mes années d’études. De même, j’aurais l’occasion de faire un stage de deux mois au sein d’un cabinet d’avocat, d’avril à mai 2020. Je conseille à tous les futurs étudiants de ce master, qui choisiront, eux aussi, de l’effectuer en formation professionnelle, de mettre à profit cette année pour réaliser le plus de stages possibles. Ce master est très complet en matière d’enseignements et je le recommande. Il vous préparera très bien aux concours. »