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Master Justice, Procès et Procèdures - Conseil & Contentieux

Objectifs

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Le Master Justice, procès et procédures a pour vocation d'approfondir, compléter et parfaire la formation des étudiants en droit privé qui ont pour projet d'embrasser une profession judiciaire ou d'intégrer le service juridique ou contentieux d'une entreprise, ou encore devenir enseignant­chercheur. À l'issue du Master, les diplômés maîtrisent les procédures civile et pénale et sont en mesure à la fois de conseiller sur l'opportunité d'une procédure et de mettre en œuvre celle-ci du début à la fin. Ils sont également capables de trouver les réponses à des problèmes juridiques de différents ordres (contrats, responsabilité, droit des étrangers, contentieux pénal, contentieux social, contentieux familial. .. )

Le mot du responsable

Federica Oudin & Olivia Robin-Sabard

Le Master Justice, procès et procédures, parcours Conseil et contentieux...

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a pour vocation d’approfondir, compléter et parfaire la formation des étudiants en droit privé qui ont pour projet d’embrasser une profession judiciaire ou d’intégrer le service juridique ou contentieux d’une entreprise, ou encore de devenir enseignant-chercheur.
En M1, le droit pénal spécial, la procédure pénale, la procédure civile, qui sont des matières fondamentales lorsque l’on veut s’orienter vers le contentieux et le judiciaire, font l’objet d’un approfondissement en travaux dirigés. D’autres enseignements, tels que le droit de l’exécution, le droit des entreprises en difficulté ou le droit de la peine, sont également dispensés. Les étudiants ont la possibilité de faire un stage de 3 semaines minimum donnant lieu à la rédaction d’un mémoire et d’une soutenance, ou bien de réaliser un mémoire de recherche, ou encore de se préparer aux concours à l’Institut d’Etudes Judiciaires.
En M2, les étudiants choisissent entre la formation initiale et la formation en apprentissage. Ils suivent exactement et ensemble les mêmes enseignements (majoritairement des enseignements disciplinaires tels que le droit des contrats ou le droit pénal et quelques enseignements transversaux tels que les droits et libertés fondamentaux). Ceux-ci sont conçus sous la forme de séminaires faits par des enseignants-chercheurs ou des praticiens (avocats, commissaires de justice…). Les étudiants en apprentissage sont 15 jours par mois en entreprise de septembre à avril et à temps plein d’avril à fin août. Les étudiants en formation initiale choisissent entre le parcours professionnel et le parcours recherche. Ceux inscrits en parcours professionnel réalisent un stage de deux mois minimum et rédigent un mémoire de stage donnant lieu à une soutenance tandis que ceux en parcours recherche préparent un mémoire de recherche qui fera, lui aussi, l’objet d’une soutenance. Une clinique juridique est organisée pour les non-apprentis : il s’agit pour les étudiants de traiter, en petits groupes, un cas ou une question qui leur est confié(e) par un personnel de l’Université ou par un praticien (avocat, notaire, huissier…). Ils participent également à des permanences organisées par le Barreau et une association de consommateurs. L’ensemble des étudiants réalisent également des projets tutorés : organisation d’une conférence, d’un concours d’éloquence…, lesquels les forment aux aspects non disciplinaires de la vie professionnelle (constitution d’un réseau, montage de projet, gestion d’un budget, travail collaboratif…). C’est ainsi une formation solide sur le terrain des connaissances et professionnalisante qui est offerte dans le cadre de ce master, deux années riches en enseignements et en expérience, individuellement et collectivement.

Programme

Master 1 : Semestre 7

UE 1 - Enseignements fondamentaux

Matières Cours TD ECTS
Droit pénal des biens et des affaires 30H 15H 8
Et une matière au choix :
Droit patrimonial du couple 30H 15H 8
Droit des sûretés 30H 15H 8

UE 2 - Enseignements complémentaires

Matières Cours TD ECTS
Droit international privé 30H - 3
Droit de l'éxécution 30H - 3
Droit des assurances 30H - 3
Langue vivante - 20H 2
Méthodologie de la recherche 4H - -
Une matière au choix entre :
Droit des sûretés 30H - 3
Droit patrimonial du couple 30H - 3

Master 1 : Semestre 8

UE 1 - Enseignements fondamentaux

Matières Cours TD ECTS
Droit de la peine 30H 15H 9
Procédure civile 30H 15H 9

UE 2 - Enseignements complémentaires

Matières Cours TD ECTS
Droit des entreprises en difficulté 30H - 2
Une matière au choix parmi :
Droit des successions 30H - 3
Droit de la CEDH 30H - 3
Bioéthique et droit médical 30H - 3

UE 3 - Enseignements d'ouverture

Matières Cours TD ECTS
Langue vivante - 20H 2
Insertion professionnelle - 10H -
Stage et mémoire de stage 30H - 3
OU
Mémoire de recherche 10H - 3

Master 2 : Semestre 9

UE 1 - Droit approfondi

Matières Cours TD ECTS
Droit pénal et procédure pénale 15H - 5
Droit des contrats 17H - 5

UE 2 - Contentieux

Matières Cours TD ECTS
Procédure civile 20H 10H 3
Contentieux social 15H - 3
Contentieux du droit des étrangers et du droit d'asile 15H - 3

UE 3 - Enseignements d'ouverture

Matières Cours TD ECTS
Modes alternatifs de règlement des différends 15H - 3
Sources du droit 15H - 3
Libertés et droits fondamentaux 15H - 3
Anglais - 20H 2

UE 4 - Méthodologie

Matières Cours TD ECTS
Insertion professionnelle - 12H -

Master 2 : Semestre 10

UE 1 - Mémoire

Matières Cours TD ECTS
Mémoire de recherche + soutenance - - 5
Stage + mémoire de stage + soutenance - - 5
Apprentissage + mémoire d'apprentissage - - 5

UE 2 - Droit approfondi

Matières Cours TD ECTS
Droit pénal et procédure pénale 15H - 5
Droit de la responsabilité 17H - 5

UE 3 - Contentieux

Matières Cours TD ECTS
Contentieux pénal 15H 10H 3
Contentieux économique 15H - 2
Procédures civiles d'exécution 10H - 1

UE 4 - Enseignements d'ouverture

Matières Cours TD ECTS
Connaissance et compréhension du monde contemporain - 15H 1
Contentieux familial 15H - 2
Droit de la consommation 15H - 1
Anglais - 20H 1
Techniques amiables - 15H 1

UE 5 - Méthodologie

Matières Cours TD ECTS
Clinique juridique - 45H (sur toute l'année) 2
Projets collectifs - 40H (sur toute l'année) 1

Admission

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Pré-requis

  • Licence en droit (Bac +3)

Savoir-faire

Qualités rédactionnelles et…

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orales, analyse, rigueur, raisonnement juridique, esprit de synthèse et de démonstration.
Après avoir suivi ce Master, l’étudiant sera capable de maîtriser les procédures civile et pénale, conseiller sur l’opportunité d’une procédure et mettre en œuvre celle-ci du début à la fin, trouver les réponses à des problèmes juridiques de différents ordres (contrats, responsabilité, droit des étrangers, contentieux pénal, social, commercial ou familial).

Et après ?

Poursuites d'études

Doctorat, entrée à l’ENM, à l'Institut National de Formation des Commissaires de Justice (INCJ) ou à l’école d’avocat.

Carrière et métiers

  • Juriste conseil au sein d'une entreprise ou d'une association
  • Avocat
  • Directeur des services de greffe
  • Magistrat
  • Commissaire de justice
  • Notaire
  • Directeur de service pénitentiaire d'insertion et de probation
  • Fonctionnaire de police
  • Fonctionnaire de l'administration pénitentiaire ou des douanes
  • Militaire de la gendarmerie...

Le mot de nos étudiants

Oriane

Titulaire du CAPA en attente de prestation de serment, ancienne étudiante du Master

“J’ai choisi le Master Justice, Procès, Procédures - parcours Conseil et Contentieux pour sa proximité avec la pratique. En effet, ce Master offre la possibilité d’effectuer sa deuxième année en alternance ou encore de réaliser des stages longue durée ce qui nous plonge dans la pratique quotidienne des métiers du droit. Par ailleurs, les enseignements dispensés permettent d’acquérir des connaissances et compétences solides qui sont de très bonnes bases pour la préparation de concours (CRFPA,ENM, etc.). A titre personnel, ces enseignements m’ont permis de passer et d’obtenir l’examen du CRFPA dès la sortie de mon M2 et d’intégrer l’Ecole des Avocats à la rentrée suivante.
Enfin, ce Master c’est aussi des travaux, projets de groupe ou encore une association d’étudiants, ce qui permet de tisser des liens".

Loriane

Avocate collaboratrice, ancienne étudiante du Master

“J'ai intégré le Master 2 Justice, Procès et Procédure en 2018-2019. Initialement, j’étais assez réticente à suivre le parcours en apprentissage, pensant que rester en formation initiale me laisserait plus de temps pour préparer les concours, notamment l'ENM, qui était mon objectif à l’époque. Finalement, j’ai accepté de m’inscrire en apprentissage, à condition de trouver une structure qui m'intéressait vraiment.
Après avoir exploré diverses options et constaté l’impossibilité de réaliser cet apprentissage en juridiction, je me suis tournée vers des cabinets d'avocats. J'ai trouvé un cabinet à Blois, qui m'a accueillie pour un entretien, et j’ai finalement effectué mon apprentissage à leurs côtés. Parallèlement, j'ai continué à préparer le concours de l’ENM, ne sachant plus réellement vers quoi me diriger, car mon expérience professionnelle au sein du cabinet me plaisait énormément et me réussissait bien.
Après l'obtention de mon master, j'ai poursuivi mon travail dans ce même cabinet tout en préparant le CRFPA. J’ai été admise à l'école d’avocats, et, tout au long de mon cursus, j’ai continué à travailler dans ce cabinet en adaptant mes horaires aux contraintes des révisions et de l'école. Et finalement aujourd'hui je suis avocate collaboratrice dans ce fameux cabinet dont je ne suis en fait plus jamais partie depuis mon apprentissage !”.

Eva

Etudiante de la promotion 2024-2025

"J’ai choisi le Master 2 Justice, Procès et Procédure parcours conseil et contentieux pour plusieurs raisons. Il s’agit d’une formation généraliste qui prépare efficacement aux divers concours judiciaires, en offrant une approche approfondie à la fois en droit civil et en droit pénal.
L’opportunité de choisir un parcours en alternance dès la deuxième année de master à été un critère déterminant dans mon choix. L’alternance représente une véritable passerelle entre la théorie et la pratique professionnelle, permettant de mettre en application les enseignements reçus durant le cadre du cursus. Cette expérience est enrichissante car elle renforce les compétences et les acquis juridiques mais permet de développer une autonomie et une capacité à évoluer dans le monde professionnel.
Grâce à cette approche, je me destine à passer le concours de l’Ecole Nationale de la Magistrature (ENM) avec pour ambition de devenir magistrate du parquet".