La Lettre, l’Esprit et le Droit
- Droit-Economie-Europe,
du 23 octobre 2026 au 23 janvier 2027
Sous la direction de Flavien FERRAND, Simon HUTIN et Tommy LEROUX
Contributions de
Nicolas CAYROL
Avant-propos. Il n’y a pas de texte sacré
Flavien FERRAND, Simon HUTIN et Tommy LEROUX
Propos introductifs. La Lettre, l’Esprit et le Droit. Une introduction
Rapport général de la recherche. La Lettre et l’Esprit en Droit : du Procès au Mariage
Ségolène SIMONNET
Les lois interprétatives et déclaratives : à la recherche d’une symbiose entre la lettre et l’esprit en droit. Une illustration en matière pénale
Quentin LE PLUARD (Membre associé IRJI)
La lettre et l’esprit au miroir du contrôle de dénaturation opéré par la Cour de cassation. La scène juridique, entre jeux de lumière et ombres chinoises
Clémence APPERT (membre associée IRJI)
La lettre et l’esprit dans le contrôle de l’interprétation des contrats par le Conseil d’État
Colombine MADELAINE
La lettre, l’esprit et le droit de la Convention européenne des droits de l’homme : une introuvable lettre, un esprit en mutation
Anastasios PAPAGIANNOULAS (membre associé IRJI)
Le risque d’un sens dédoublé et le défi d’un sens unifié entre la lettre et l’esprit de la loi (et des conventions) fiscales : étude de droit comparé (France, Belgique, Grèce)
François BRUNET
Énoncés juridiques et mode d’énonciation du droit
François-Xavier TESTU
Comment poser le problème de l’interprétation de la loi
Charlotte LEFORESTIER
Traduction des contributions de Linus ROOS et Bruno CONCAS
Résumé :
La dyade "la Lettre et l'Esprit" présente un paradoxe : elle s'avère omniprésente dans la culture juridique, mais largement ignorée par la théorie générale du droit. De nombreux auteurs, manuels et traités s'appuient sur l'opposition entre la lettre et l'esprit en droit pour structurer leurs raisonnements. Fréquemment tenue pour acquise, cette dyade mérite cependant une recherche approfondie, compte tenu de la diversité des significations et des usages accumulés autour d'elle, afin de déterminer si, au regard des progrès de l'épistémologie juridique contemporaine, elle reste véritablement pertinente pour la pensée juridique.
● éditeur : mare & martin
● EAN : 9782386002571
● Parution : 10/2026
