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Actualité

La pérennité de l’entreprise

  • Droit-Economie-Europe,
La pérennité de l'entreprise
La pérennité de l'entreprise
Date(s)

du 1 juin 2022 au 3 octobre 2022

Avec les contributions de : Gwenola BARGAIN : « Introduction » ; Franck JUREDIEU : « Introduction » et « Pérennité de l’entreprise et droit des entreprises en difficulté » ; François BRUNET : « Pérennité de l’entreprise et notions voisines en droit public » ; Christine GUILLARD : « La pérennité de l’entreprise en droit de l’Union européenne » ; Hélène GOURDY : « Pérennité de l’entreprise et droit au crédit ? » ; Fabienne LABELLE : « L’organisation sociétaire au service de la pérennité de l’entreprise »

Sous la direction scientifique de Gwenola BARGAIN et Franck JUREDIEU

Résumé de l’ouvrage :

Notion usuelle en management, la pérennité de l'entreprise décrit sa continuité, sa durabilité et l'idée de permanence malgré les évènements et les changements pouvant survenir. Alors qu'elle figure dans plusieurs dispositions législatives et dans la jurisprudence, la pérennité de l'entreprise n'a jamais fait l'objet d'une étude juridique approfondie. Elle s'inscrit pourtant dans un mouvement de la technique juridique en faveur de la préservation des entreprises, particulièrement à l'heure de la crise engendrée par la pandémie de Covid-19. Le droit, en tant qu'instrument de maîtrise du temps, constitue indiscutablement un levier de cette notion, cependant que l'entrecroisement des considérations économiques, politiques mais aussi sociétales en environnementales rend les rapports entre le droit et la pérennité de l'entreprise particulièrement complexes à démêler.

Quatre temps rythment l'analyse de la pérennité de l'entreprise. L'étude débute par une réflexion sur l'existence de la notion, complétée par l'identification des tensions qu'induit l'émergence d'une exigence de pérennité avec certains principes fondamentaux. L'approche technique consiste ensuite à étudier les instruments juridiques de cette pérennité. La recherche d'un modèle de l'entreprise pérenne clôture l'ouvrage.

· éditeur :  LexisNexis

· ISBN : 978-2-7110-3632-5

· Parution : 09/2022