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15 avril 2020 : Information du Doyen relative à l'organisation des examens de Licence de droit (1ère session du second semestre)

  • Infos pratiques,
Date(s)

du 28 avril 2020 au 15 mai 2020

Le plan d'organisation du contrôle des connaissances du second semestre en droit (1ère session) est détaillé ci-après. Merci d'en prendre connaissance.

Organisation des examens de Licence du 2nd semestre (Droit, Droit-langues, Droit français-Droit allemand).

Chères étudiantes, 
Chers étudiants, 

Associés aux responsables des mentions Droit, Économie, Gestion et Géographie, aux responsables d’années, aux responsables de scolarité et à Christine Inchauspé, avec l’approbation du Conseil de Faculté du 10 avril et la validation du Président de l’Université, Olivia Sabard et moi-même avons arrêté une temporalité et des modalités d’organisation des examens du 2nd semestre (1ère session). 

En un mot : les épreuves seront organisées en distanciel intégral

Nous avons pleinement conscience des inconvénients, des objections et des incidences de ce modus operandi. 
Pour tout vous dire, nous étions sur le point de vous communiquer un premier scenario de contrôle de connaissances organisé en présentiel (dans le courant du mois de juin). 
Nous avons dû nous raviser. Les annonces toutes récentes du Président de la République ont confirmé l’impossibilité d’une tenue des examens en présentiel. Et c’est sans compter que le ministère s’est opposé à tout aménagement du calendrier de la prochaine rentrée universitaire. 

Vous l’aurez compris : il nous importe de sanctionner les connaissances et les compétences acquises avant que la nouvelle année ne commence. 

Nous avons été guidés dans l’écriture du cadre organisationnel que vous trouverez ci-dessous par l’observance de trois principes : 1. Bienveillance à l’égard de nos étudiants ; 2. Egalité de traitement de tout un chacun ; 3. Sérieux des évaluations proposées. 

Soyez assurés que c’est avec l’assentiment général des responsables de mentions et d’années, aux termes de plusieurs heures d’échanges des plus fructueux, que nous avons écrit les règles générales (1), les modalités d’examens (2) et le calendrier des épreuves (3). 

1.- RÈGLES GÉNÉRALES 

➢ Dans les matières qui font l’objet d’un contrôle continu ou d’un contrôle continu et d’un examen terminal, le contrôle continu se substitue au contrôle terminal (ou bien aux partiels en L1 et L2). 
Chaque enseignant a été invité à vérifier que les notes de contrôle continu dont il dispose dans sa matière sont suffisantes pour se satisfaire d’une telle évaluation. 

Dans les matières qui font l’objet exclusivement d’un contrôle terminal, l’épreuve pourra prendre la forme d’un écrit, d’un travail à rendre, ou d’un oral. 
La forme de cette épreuve vous sera communiquée dès que possible pour chaque matière. 

S’agissant des écrits à distance, nous avons recommandé de prévoir un laps de temps pendant lequel le sujet reste à la disposition des étudiants (en raison, d’une part, de l’incapacité de Célène à supporter que des centaines d’étudiants se connectent au même moment, et d’autre part, de la nécessité de prendre en compte la variété des situations des étudiants - difficultés de connexion, problèmes d’équipement, aide à la famille, salariat). 

La nature de l’épreuve écrite devra être adaptée pour limiter autant que possible le risque de fraude, sachant que le logiciel anti-plagiat Compilatio sera utilisé. 

Dans ces matières, il a été décidé de limiter le programme de révision aux cours dispensés en présentiel. La continuité pédagogique a été assurée grâce aux efforts déployés par les enseignants. Pour autant, l’évaluation ne portera que sur la partie du programme faite en présentiel, qui représente malgré tout les deux-tiers du semestre. Un certain nombre d’étudiants n’ayant pas pu, pour des raisons différentes (difficultés techniques, état de santé physique et psychique…), accéder aux cours dispensés à distance, il s’agit de ne pas les pénaliser davantage. Il va sans dire que cette solution ne saurait remettre en cause le travail tout à fait exceptionnel qui a été réalisé par tout un chacun. 

➢ Pour les étudiants bénéficiant du statut RSE et pour les étudiants pour lesquels une ABJ a été accordée, qui ne devraient donc pas avoir de note de contrôle continu, un examen à distance sera organisé dont la forme est laissée à la discrétion de l’enseignant (écrit, travail à rendre, oral) avant le 4 mai. 

2.- MODALITÉS D’EXAMEN EN L1, L2, L3 

En L1 :
➢ Dans les matières à TD, seule la note de travaux dirigés sera prise en compte, les partiels sont annulés. 
➢ Pour les matières sans TD, une évaluation à distance sera organisée. 
Le programme de révision est limité aux enseignements donnés en présentiel. 
➢ Le module 3 est allégé : les étudiants ne passeront qu’une seule épreuve à distance, dans l’une des matières du module 3 déterminée à l’avance et portée à leur connaissance. 
➢ Le projet Voltaire est neutralisé. Pour le reste, le module 4 est inchangé. 

En L2 :
➢ Dans les matières à TD, seule la note de travaux dirigés sera prise en compte, les partiels sont annulés. 
➢ Pour les matières sans TD, une évaluation à distance sera organisée. 
Le programme de révision est limité aux enseignements donnés en présentiel. 
➢ Les modules 3 et 4 demeurent inchangés. 

En L3 
➢ Dans les matières à TD, seule la note de travaux dirigés sera prise en compte, les examens sont annulés. 
➢ Pour les matières sans TD, une évaluation à distance sera organisée. 
Le programme de révision est limité aux enseignements donnés en présentiel. 
➢ Les modules 3 et 4 demeurent inchangés. 

3.- PLANNING 

Les épreuves terminales de la 1ère session du 2nd semestre auront lieu du 4 au 15 mai. 

Les modalités et le calendrier des épreuves de rattrapage seront déterminés ultérieurement 

Pendant cette période et avant le 17 mai, nous veillerons à identifier les étudiants qui n’ont pu réaliser les épreuves à distance pour des raisons techniques (ex. difficultés de connexion) ou personnelles (ex. maladie, accompagnement d’un proche souffrant, salariat) et organiser pour eux des épreuves de substitution (oral en visioconférence par exemple). Pour être tout à fait précis, il s’agira de les faire bénéficier d’une session 1. 

Vous renouvelant tous nos encouragements pour cette période difficile et inédite, nous vous prions d’agréer, chères étudiantes, chers étudiants, nos plus sincères salutations. 

Julien BOURDOISEAU