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Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit : La responsabilité

L’Université François Rabelais de Tours, située au cœur de la Vallée de la Loire et de ses célèbres châteaux, proche de Paris en train, est heureuse de vous inviter aux Journées Internationales de la Société d’Histoire du Droit qu’elle aura l’honneur d’accueillir autour du thème « La responsabilité ».
Jeudi 1er au Dimanche 4 juin 2017
Faculté de Droit
Faculté des Lettres

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Si elle a connu une croissance et subi des mutations majeures au cours du XXe siècle sous l’empire des besoins nouveaux émanant des sociétés industrielles et démocratiques, la responsabilité a néanmoins une longue et riche histoire remontant jusqu’à l’Antiquité. Notion cardinale du droit, la responsabilité en traverse toutes les branches principales : non seulement le droit civil, mais encore le droit pénal, le droit administratif ou le droit politique et constitutionnel.
Ce large éventail chronologique et thématique a vocation à être représenté lors de nos journées, afin que des comparaisons puissent s’établir entre ces champs d’application de la responsabilité et permettent de cerner l’unité ou la pluralité de la notion au fil de son histoire.
Mais en amont même du droit, il serait pertinent de s’interroger sur les pensées philosophiques, théologiques, morales et autres qui fondent les différents systèmes juridiques de responsabilité, dans la mesure où ces pensées aident à mieux comprendre l’évolution sociale du droit.
S’agissant de son régime juridique, nombreuses sont les questions qui mériteraient un éclairage historique et international afin d’enrichir les travaux qui leur ont déjà été consacrés. Par exemple:
  • Les faits générateurs de la responsabilité : faute personnelle, crime / délit, fait d’autrui, chose, risque…
  • La nature et l’étendue du dommage ou de l’infraction à prendre en compte
  • Le caractère individuel ou collectif de la responsabilité
  • Les procédures de mise en jeu de la responsabilité, et en son sein, les rôles respectifs des acteurs (juge, expert, coupable, victime, assurances, etc. en droit privé et administratif ; assemblées parlementaires, hautes juridictions… en droit constitutionnel)
  • Les sanctions (peine / réparation) engendrées par la responsabilité
  • Les conditions d’exonération de la responsabilité ou de l’irresponsabilité...
C’est avec une grande largeur d’esprit que nous entendons aborder le thème des prochaines journées.
 

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